Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELCOTTE
Numéro de dépôt :
1016046
Date de dépôt :
20/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MELCOTTE
Déposée le 20 décembre 1976 par monsieur JAMES BILLOUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MELCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MELCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MELCOTTE est expirée depuis le 20 décembre 1986.
JAMES BILLOUIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026